Conditions générales de vente

Conditions Générales de Ventes

 V9

 

De

 

LA MAISON DES BOUGIES

7 RUE DU JEU DE PAUME

83330 LE CASTELLET

Mail : lamaisondesbougies@gmail.com

Tél: 0494326146

SARL AU CAPITAL DE 40000€

RCS 529757494

 

 

 

PRÉAMBULE

 

Les Conditions Générales de Ventes (CGV) ont pour objet de définir les conditions de ventes des Produits (articles) proposés par La Maison des Bougies à partir de son Site Internet.

 

Les articles vendus par le site de La Maison des Bougies sont exclusivement destinés à une utilisation privée dans un cadre familial. Le Client ne peut acheter des Produits sur le site internet qu’à titre strictement personnel. Il lui est interdit de procéder à des achats en vue de leur revente. 

La Maison des Bougies se réserve la possibilité de modifier sans préavis ses Conditions Générales de Ventes. Les nouvelles CGV ne s'appliqueront qu'aux commandes passées à compter de la mise en ligne de ces dernières sur le site internet de La Maison des Bougies.

 

La Maison des Bougies se réserve le droit de mettre à jours ces CGV à tout moment et conseille aux clients de lire les CGV pour chaque nouvelle commande, et prendre connaissance de la dernière version s’appliquant à toute nouvelle commande.

 

 

LES COMMANDES

 

 

Une commande ne peut être effectuée que par un client résidant en France métropolitaine.

 

Toute commande effectuée sur le site internet de La Maison des Bougies implique de plein droit, sans restriction et sans réserve, son acceptation pleine et entière des Conditions Générales de Ventes. Seules Les Conditions Générales de ventes de La Maison des Bougies font foi, à l’exclusion de toutes autres. L'acceptation de ces CGV par le client n'est nullement conditionnée par une signature manuscrite de la part du client.

 

Une commande sur le site internet de La Maison des Bougies ne peut se conclure qu’après acceptation des CGV par le client avant le paiement sur ce même site. La commande ne deviendra effective qu'après son paiement. (La commande n’est réputée acquise que lorsque le paiement est effectif sur le compte bancaire de La Maison des Bougies).  L'acceptation des CGV n’est effective qu'après que le client ait validé l'étape : "j'ai entièrement lu les conditions générales de vente et je reconnais accepter les conditions générales de vente du site internet de La Maison des Bougies". Le fait de valider l'étape énoncée précédemment implique l'adhésion pleine et entière (et sans réserve) du client à ces CGV. Toutes conditions contraires à ces CGV seront inopposables à La Maison des Bougies.

 

Les commandes ne peuvent être passées que par des adultes capables. Ce site de vente n’est pas ouvert aux mineurs. Les articles vendus sur ce site ne sont ni destinés aux enfants ni aux mineurs.

 

Le client qui passe commande sur ce site déclare être majeur.

 

 

 

PRODUITS

 

 

Les produits ou articles sont les objets disponibles à la vente sur le site internet de La Maison des Bougies.

 

Les produits sont exposés et décrits sur le site internet de La Maison des Bougies et peuvent être différents de ceux proposés dans le magasin de la Maison des Bougies au Castellet. 

 

Les Produits ne peuvent être achetés que dans la limite des stocks disponibles et dans la limite fixée par La Maison des Bougies. Cette dernière ne peut être tenue responsable d’un manque ou d’une rupture de produit.

 

La Maison des Bougies se réserve le droit de retirer de la vente des produits à tout moment. 

 

Les produits sont vendus sans modification possible et doivent être utilisés conformément aux préconisations d’utilisations détaillés ci-dessous.

 

Les produits ne sont pas destinés aux enfants. L’utilisation des produits doit être faite uniquement par des adultes et tenus à l’écart des enfants.

 

Seuls les articles disponibles pourront être commandés. Les articles indisponibles momentanément ne seront techniquement pas commandables.

 

Les offres promotionnelles sont disponibles dans la limite des stocks disponibles et selon la période.

 

Les articles sont présentés sur le site tel que vendus par La Maison des Bougies, des variations de présentations, d’étiquetages, d’emballages, d’accessoires, de préconisations d’emploi et de couleurs, peuvent avoir lieu. Le client accepte sans condition ces variations.

 

Les articles sont soigneusement emballés, regroupés, logés et accompagnés par une ou des notices d’utilisations (à lire attentivement avant usage) dans un colis pour l’expédition par La Maison des Bougies.

 

Un sac pour emballage cadeau peut être commandé gratuitement pour chaque article acheté. La commande de sac emballage cadeau s’effectue  au moment de la validation du panier. Chaque sac ne peut contenir qu’un seul article quel que soit ce dernier : parfum, bougie, savon. Le nombre maximal d’emballage cadeau commandé ne peut pas être supérieur au nombre d’articles achetés.

 

 

 

LES PRIX

 

 

Les prix sont ceux indiqués pour chaque produit. Les prix sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.

 

Les prix peuvent être modifiés à tout moment. Ils sont pris en compte pour les commandes passées à compter de leur mise en ligne sur le site internet de La Maison des Bougies.

 

Les prix sont exprimés en Euros et en TTC.

 

Les prix des produits mis en vente sur le site ne tiennent pas compte des frais de livraison.

 

Les prix peuvent être différents de ceux pratiqués dans le magasin de la Maison des Bougies au Castellet. 

 

 

 

 

LE PAIEMENT

 

 

Le paiement de la commande (produits plus frais d’emballage et d’expédition) s'effectue uniquement en euros et par carte bancaire. Tout autre mode de paiement est exclu.  

 

En cas de refus de paiement ou d’impossibilité de paiement par l’organisme bancaire chargé de procéder au paiement du client sur nos comptes, la commande se trouve alors annulée sans que La Maison des Bougies ne soit tenue pour responsable et sans qu’aucun dédommagement ne soit possible.

 

La commande est réputée acquise que lorsque le paiement est effectif sur le compte bancaire de La Maison des Bougies. Ce n’est qu’à ce moment que La Maison des Bougies s’oblige à livrer le client de sa commande.

 

La Maison des Bougies se réserve le droit de refuser toute commande dépassant le plafond indiqué dans les CGV et/ou sur la page de commande.

 

Le client garantit La Maison des Bougies qu’il détient toutes les autorisations pour utiliser le moyen de paiement utile pour payer la commande. 

 

La Maison des Bougies ne peut être tenue pour responsable de l’utilisation frauduleuse du moyen de paiement du client.

 

 

 

LA FACTURATION

 

 

Une facture détaillée des achats accompagne les produits commandés dans l’emballage d’expédition. Lors de la commande le client devra saisir les informations nécessaires à la facturation.

 

 

 

LA LIVRAISON

 

 

Les commandes sont livrées uniquement en France métropolitaine.

 

Les livraisons sont réalisées par les services de la Poste uniquement.

 

Les commandes sont livrées à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. 

 

Délais de livraison : La Maison des Bougies s’engage à livrer les commandes selon les délais de livraison indiqués sur le site lors de la commande. En l’absence de délai indiqué, le délai de livraison du ou des produits ne pourra excéder trente (30) jours.

 

Lors de la commande, le client devra saisir les informations nécessaires à la livraison.

 

Retard de livraison : En cas de dépassement du délai de livraison de 30 jours, le client sera en droit d’annuler la commande. Pour ce faire le client pourra demander l’annulation par lettre recommandée à l’attention de La Maison des Bougies. A réception de ce courrier et après contrôle de non-livraison auprès de la Poste, la commande sera annulée et le Client sera remboursé sans qu’aucun autre dédommagement ne soit possible. Le remboursement sera réalisé par le même moyen de paiement que le client aura utilisé. La Maison des Bougies ne peut être tenue pour responsable des délais de livraison de La Poste.

 

Les frais de livraison sont à la charge du client. Ils sont détaillés lors de la passation de la commande.

 

La livraison ne peut être réalisée ni à l’adresse d’un hôtel, ni en poste restante, ni en boite postale, ni en camping.

 

Les commandes ne peuvent pas être retirées dans le magasin de La Maison des Bougies au Castellet.

 

Si lors de la livraison à l’adresse indiquée par le Client, celui-ci n’est pas présent ou refuse le colis, le colis renfermant sa commande sera déposé au bureau de la Poste le plus proche de son domicile où le Client pourra le retirer pendant une période de quinze jours selon la procédure habituelle de retrait propre à la Poste.

 

A l'issue de ce délai de quinze jours, si le colis n’est pas réclamé, la Poste retournera le colis à La Maison des Bougies. Si le colis est retourné à La Maison des Bougies parce que le client n’a pas réclamé ce dernier à la poste ou si le client n’habite pas à l’adresse saisie sur le site, La Maison des Bougies reprendra contact avec le client afin de remettre en livraison la commande aux frais du client.

 

Dans tous les autres cas, le colis sera conservé par La Maison des Bougies pendant quatre-vingt-dix jours. Une fois ce délai passé, si le client ne s’est pas manifesté ou si ce dernier n’a pas donné les éléments complets afin que La Maison des Bougies puisse livrer à nouveau le colis (aux frais du client). La commande sera détruite. Cette destruction ne permettra en aucun cas la possibilité à un remboursement, remplacement ou indemnisation que ce soit du prix des articles et ou du prix du port.

 

Lors de la livraison à domicile ou à la Poste, vérifiez toujours l’état du colis avant de l’accepter. Si ce dernier a été ouvert (totalement ou partiellement), refusez la livraison. Si ce dernier est endommagé (écrasé, déchiré, taché, mouillé, troué...), il vous est fortement conseillé de ne pas l’accepter en mentionnant le motif du refus : « colis endommagé » ou de vérifier le contenu de votre colis devant les services de la Poste au moment où il vous est délivré. Si les articles sont endommagés, refusez le colis. Dans tous les cas précédents de refus de colis, ce dernier sera renvoyé par la Poste à La Maison des Bougies qui procèdera dans les plus brefs délais (une fois le colis reçu dans ces locaux) à un contrôle de l’état des articles (avec un éventuel remplacement de ces derniers si nécessaire) et à une nouvelle expédition en bonne et due forme. Si vous acceptez : le colis et/ou les articles endommagés, La Maison des Bougies ne saurait vous les échanger et/ou vous les rembourser.

 

Avec le numéro de suivi donné lors de la commande, le client peut suivre la livraison de son colis en se rendant sur le site suivant : https://www.laposte.fr/outils/suivre-vos-envois

 

 

 

DROIT DE RÉTRACTATION

 

 

Le Client dispose d’un délai de rétractation de quatorze jours. Ce délai court à partir du jour de la livraison. Le client doit fournir le cas échéant la preuve de la date de livraison.

 

Le droit de rétractation est soumis à la procédure suivante :

 

·         Le client doit informer La Maison des Bougies de sa volonté de se rétracter dans un délai de quatorze jours par courriel ou par courrier en remplissant le formulaire disponible sur le site internet de La Maison des Bougies.

 

·         Le client doit retourner les articles dans un délai de quatorze jours après avoir signifié sa volonté de se rétracter.

 

·         Le client retourne les produits à l’adresse indiquée sur le formulaire de rétractation (disponible en cliquant ici) avec la facture d’origine.

 

·          Pour une raison de sécurité, les articles doivent être renvoyés dans leur emballage d’origine et convenablement logés dans le colis.

 

·         La Maison des Bougies procèdera à la vérification du retour : qualité et quantité des articles en fonction de la facture d’achat (mise dans le colis du retour) suite à la rétractation. Ce n’est qu’une fois que les articles auront été réceptionnés et vérifiés dans les plus brefs délais que La Maison des Bougies pourra procéder au remboursement.

 

·         Si le colis est retourné complet, La Maison des Bougies procèdera au remboursement total de la commande frais d'envoi y compris, les frais de retour restent aux dépends du client. Si le colis est retourné incomplet, La Maison des Bougies procèdera au remboursement des articles retournés. Dans ce dernier cas, les frais d'envoi ne seront pas remboursés et les frais de retour restent aux dépends du client. Le client est responsable de la dépréciation des produits issue de la manipulation et du manque de soin de l’emballage pour le retour des articles. Dans tous les cas les articles incomplets et/ou abimés et/ou salis et/ou utilisés même partiellement ne seront ni repris, ni remboursés.

 

·         En cas de retour partiel, le client prendra soin de convenablement caler les articles dans un colis afin que ces derniers ne puissent bouger. Les articles doivent être intacts, non utilisés, propres et complets c'est à dire en parfait état de remise en vente. Les articles incomplets et/ou abimés et/ou salis et/ou utilisés même partiellement ne seront pas repris (et ne feront pas l’objet d’un remboursement). La facture d’origine doit être retournée avec les articles. Une fois les articles reçus conformément aux éléments ci-dessus et la procédure de remboursement effectuée, une nouvelle facture concernant les articles conservés par le client sera renvoyée à ce dernier.

 

 

 

A défaut de respecter cette procédure, le droit de rétractation ne produit pas effet et la vente est réputée définitive.

 

Il appartient au client de faire sien que les articles soient retournés et reçus par La Maison des Bougies. Nous recommandons au client de conserver la preuve du retour des articles jusqu’au remboursement et d’expédier le colis en recommandé avec une valeur déclarée.

 

La Maison des Bougies ne peut être tenue pour responsable de colis et de produits non reçu.

 

Les frais de retour sont à la charge du Client. La Maison des Bougies n'accepte pas les colis en port dû ou en contre-remboursement.

 

Le droit de rétractation est limité aux achats réalisés sur le site internet de La Maison des Bougies et non pour les articles achetés en magasin au castellet.

 

Le remboursement sera réalisé par le même moyen de paiement que le client aura utilisé. Il sera réalisé dans un délai de 14 jours après réception des articles.

 

Le droit de rétractation est exclu pour les cosmétiques (savons par exemple...) qui ont été descellés ce qui ne les rendrait pas dans un état de revente sécure

 

 

 

RESPONSABILITÉ

 

 

La Maison des Bougies ne saurait être tenue pour responsable des dommages de toute nature qu'ils soient : corporels, matériels ou immatériels, directs ou indirects qui résulteraient d'une mauvaise utilisation des articles en contradiction avec ce qu'on est en droit d'attendre comme utilisation des articles et ou en contradiction avec les règles d’usage habituels et ou les conseils d'utilisations fournis avec les articles et rappelés ci-dessous.

 

La Maison des Bougies ne peut être tenue pour responsable d'aucun dommage résultant d'un évènement de force majeur (évènement imprévisible et irrésistible).

 

Les articles vendus par le site de La Maison des Bougies sont exclusivement destinés à une utilisation privée dans un cadre familial.

 

La Maison des Bougies ne saurait être tenue pour responsable en cas d’intrusion frauduleuse par un tiers modifiant les informations ou le fonctionnement de ce site d’achat en ligne.

 

La Maison des Bougies ne saurait être tenue pour responsable en cas d’utilisation frauduleuse des données personnelles du client.

 

La Maison des Bougies ne saurait être tenue pour responsable de commandes passées en cas d’une utilisation frauduleuse du moyen de paiement du client.

 

La Maison des Bougies ne peut être tenue pour responsable en cas d’inexécution totale ou partielle de transport et de livraison du colis par La Poste et ce quels qu’en soient les motifs.

 

La Maison des Bougies ne peut être tenue pour responsable et ni être engagée par une mauvaise saisie de commande imputable au client.

 

La Maison des Bougies ne peut pas être tenue pour responsable en cas de variation du produit que ce soit en matière de présentation, couleurs, étiquetages, emballages, accessoires et préconisations d’emplois.

 

La Maison des Bougies ne garantit pas que son site internet soit disponible de façon continue sans interruption ou sans erreur.

 

Si l’une des dispositions de ces Conditions Générales de Ventes était déclarée léonine, la validité des autres dispositions resterait acquise.

 

 

 

DONNEES  PERSONNELLES

 

 

Les données personnelles des clients sont traitées conformément à la règlementation en vigueur.

 

La Maison des Bougies collecte et conserve les données relatives aux clients aux fins de traitement de ses commandes. Les données sont conservées confidentiellement conformément à la loi.

 

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique aux fichiers, aux libertés, et au Règlement Général sur la Protection des données "RGPD", le client bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de ses données personnelles. Il peut exercer ce droit en adressant un courrier à La Maison des Bougies 7 rue du jeu de paume 83330 Le Castellet.

 

 

DROIT  APPLIQUABLE

 

 

Les conditions générales de vente sont soumises au droit français.

 

Tout litige concernant les conditions générales de vente relève exclusivement des juridictions françaises.

 

 

 

CONSEILS  D’UTILISATION  DES ARTICLES VENDUS  SUR LE SITE

DE LA MAISON DES BOUGIES

 

​L'immense charme de nos produits ne doit pas faire oublier les règles de prudence que voici ci-dessous.

 

LA  BOUGIE  DANS  LE  PHOTOPHORE SATIN

 

Attention. Lire l’étiquette fournie avec le photophore satin avant utilisation. La boite carton ronde (emballage carton de protection) dans lequel est logé le verre (photophore satin et sa bougie) est destinée à protéger ce dernier lors du transport. En aucun cas la bougie ne doit être utilisée dans cette boite carton. Le photophore satin (verre) et sa bougie ne peuvent être utilisés qu’une fois sortie de cet emballage carton et dans les conditions suivantes. Après avoir sorti le photophore satin (verre) de la boite carton choisir pour ce photophore satin un support approprié, isolant, horizontal et stable. Placer le photophore satin en position verticale. Ne jamais utiliser le photophore satin sur une surface non protégée. Ne jamais bruler la bougie en dehors du photophore satin (verre). Ne pas utiliser le photophore satin (verre) sur une surface non protégée. Ne pas utiliser de photophore satin altéré. Veiller à ce que le photophore satin soit placé dans un environnement paisible.  La bougie peut contenir des allergènes, ces derniers sont mentionnés dans le mode d’emploi fourni avec le photophore.  En cas de consultation d’un médecin garder l’étiquette (mode d’emploi) à disposition. En cas de contact avec la peau, laver abondamment à l’eau et au savon. En cas d’irritation ou d’éruption cutanée, consulter un médecin. Ne pas laisser d’objet inflammable et de décoration au contact ou près du photophore satin (verre). Ne pas faire bruler de bougies sur ou à proximité d’un objet susceptible de prendre feu.  Ne pas laisser votre bougie dans un courant d’air. Soyez particulièrement vigilant à la chaleur dégagée par la flamme et le photophore. Ce photophore satin peut devenir chaud pendant l’utilisation. Ne pas toucher ni déplacer le photophore satin tant que la cire est liquide. Ne pas déplacer une bougie en train de bruler. Utiliser à une distance d’au moins 30 cm des murs. Ne pas utiliser à l’extérieur. Ne pas utiliser dans une ambiance à plus de 25°. Ne pas laisser au soleil. Ne pas placer la bougie à proximité d’une source de chaleur. Ne pas utiliser dans une lanterne ou un vase. Garder une mèche toujours courte (2mm maximum, la couper si nécessaire), propre, sans charbon et bien centrée. Respecter une hauteur dégagée de tout corps d’au moins un mètre au dessus de la bougie. Respecter un écart de 20 cm entre chaque bougie. Pour une pleine diffusion du parfum, il est recommandé d’allumer la bougie au moins une heure. Mais ne pas utiliser plus de trois heures à chaque fois.   Ne pas laisser d’allumettes ou d’autres objets dans le creux de la bougie. Ne jamais laisser bruler de bougie sans surveillance. Tenir hors de portée des enfants et des animaux. Pour éteindre, ne pas souffler sur la flamme, utiliser un éteignoir adapté, « L’Alouette » (éteignoir fourni par La Maison des Bougies) de préférence. Ne jamais utiliser de liquide pour éteindre une bougie. Ne pas ingérer.  Garder une atmosphère aérée. Ne pas respirer directement les fumées. Conserver le photophore satin et utiliser uniquement des Recharges pour Photophore satin vendues par La maison des Bougies au Castellet. Consulter les conseils d’utilisation fournis avec chaque bougie.

 

 

 

LA  BOUGIE-RECHARGE  DU  PHOTOPHORE SATIN

 

 

Attention. Lire l’étiquette de la « bougie recharge du photophore satin » avant utilisation. La Bougie recharge est uniquement destinée au photophore satin vendu par La Maison des Bougies. La bougie peut contenir des allergènes, ces derniers sont mentionnés dans le mode d’emploi fourni avec la recharge du photophore.  En cas de consultation d’un médecin garder l’étiquette (mode d’emploi) à disposition. En cas de contact avec la peau, laver abondamment à l’eau et au savon. En cas d’irritation ou d’éruption cutanée, consulter un médecin. Oter totalement l’emballage de la recharge. Loger cette dernière dans le Photophore satin vide, propre et en bon état. S'assurer que la recharge entre entièrement dans le photophore. Ne jamais utiliser en dehors du photophore. Choisir pour ce dernier un support approprié, isolant, horizontal et stable. Placer le photophore satin en position verticale. Ne pas utiliser sur une surface non protégée. Ne pas utiliser de photophore satin altéré. Veiller à ce que le photophore satin soit placé dans un environnement paisible. Ne pas exposer les bougies aux courants d’air. Ne pas laisser à la portée des enfants et animaux. Ne pas faire bruler de bougies sur ou à proximité d’un objet susceptible de prendre feu. Ne pas laisser de composition décorative au contact ou près de la bougie. Soyez particulièrement vigilant à la chaleur dégagée par la flamme et le photophore. Ce photophore satin peut devenir chaud pendant l'utilisation. Ne pas toucher ni déplacer le photophore satin tant que la cire est liquide. Ne pas déplacer une bougie en train de bruler. Respecter une hauteur dégagée de tout corps d’au moins un mètre au dessus de la bougie. Respecter un écart de 20 cm entre chaque bougie. Utiliser à une distance d’au moins 30 cm des murs. Ne pas utiliser à l’extérieur. Ne pas utiliser dans une ambiance à plus de 25°. Ne pas laisser au soleil. Ne pas placer la bougie à proximité d’une source de chaleur. Ne pas utiliser dans une lanterne ou un vase. Pour une pleine diffusion du parfum, il est recommandé d’allumer la bougie au moins une heure, mais pas plus de 3 heures à chaque fois. Garder une mèche toujours courte (2mm maximum, la couper si nécessaire), propre, sans charbon et bien centrée. Ne pas laisser d’allumette ni d’autre objet dans le creux de la bougie. Pour éteindre la bougie, ne pas souffler sur la flamme ; utiliser toujours un éteignoir, « L’Alouette » (éteignoir fourni par La Maison des Bougies) de préférence. Ne jamais utiliser de liquide pour éteindre une bougie. Ne pas ingérer. Garder une atmosphère aérée. Ne pas respirer directement les fumées. Ne jamais laisser bruler de bougie sans surveillance. Tenir hors de portée des enfants et des animaux.

 

 

 

LES  VAPORISATEURS  DE  PARFUMS  D’AMBIANCE

 

 

Parfum pour la maison. Attention lire attentivement l’étiquette du vaporisateur avant utilisation. Tenir hors de portée des enfants. En cas de consultation d’un médecin garder le récipient à disposition. En cas de contact avec la peau, laver abondamment à l’eau et au savon. En cas d’irritation ou d’éruption cutanée : consulter un médecin. Peut contenir des allergènes (cf l’étiquette du vaporisateur). Ne pas ingérer. Ne pas laisser à la chaleur, ne pas mettre en contact avec les surfaces fragiles.

 

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

 

Tous les éléments visuels (photos, dessins, modèles, textes…) et sonores présents, sur le site de La Maison des Bougies (ainsi que l'ensemble des articles) sont la propriété exclusive de La Maison des Bougies. Ils sont protégés par les droits d’auteurs, droit des marques et des brevets. Toute utilisation et ou reproduction même partielle est interdite.

 

 

MENTIONS LÉGALES

 

 

En prenant connaissance des modalités d'utilisation de ce site, vous les acceptez sans réserve aucune.

 

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